Valérie Brungard


De: Valérie Brungard
chef du département des études économiques et financières de la trésorerie générale du Doubs, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
personne qualifiée
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000616051(source JORF)
nomination
22 Février 200722/02/2007
De: Valérie Brungard
chef du département des études économiques et financières de la trésorerie générale du Doubs, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Bernard Fleury
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000241310(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Brungard (Valérie)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000000783695(source JORF)
habilitation
29 Juillet 200429/07/2004
De: Brungard (Valérie)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000000780525(source JORF)
habilitation
10 Août 200310/08/2003
De: Brungard (Valérie)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000000778364(source JORF)
habilitation
25 Avril 200225/04/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.